Marque expirée - Marque en non vigueur
CLOS MASSOTTE
Numéro de dépôt :
3407765
Date de dépôt :
31/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2016
Présentation de la marque CLOS MASSOTTE
Déposée le 31 janvier 2006 par MASSOTTE Pierre-Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS MASSOTTE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS MASSOTTE est expirée depuis le 31 janvier 2016.
MASSOTTE Pierre-Nicolas a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10